Ce site web (textes, photographies, illustrations,
logos, icônes, fichiers disponibles en téléchargement, clips vidéo ou
sonores, etc.) constitue une oeuvre protégée en France par le Code le
Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions
internationales en vigueur sur le droit d'auteur.
La violation de
l'un des droits d.auteur de l'oeuvre est un délit de contrefaçon
passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété
Intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 15 000 Euros d'amende.
Toutes les marques citées sont la propriété de leurs auteurs
respectifs. La diffusion de chaque article a fait l'objet d'une
autorisation préalable auprès des auteurs.
|
Mentions légales 
